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Conduire un quad en sécurité
Réglementation concernant l’utilisation des quads et recommandations de conduite.
Ce document a pour objectif de rappeler la réglementation en lien avec l’utilisation des quads et les techniques de conduite liées à cet engin.
Référence : MPN-SST-017
Publié par : MSA Midi Pyrénées Nord
Date d'édition : 05/2019
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Nouveautés réglementaires : protection des travailleurs contre les risques liés à la chaleur
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Depuis le 1er juillet, l’employeur doit mettre en œuvre les mesures nécessaires à la protection de ses salariés contre les risques liés à la chaleur, conformément au décret n°2025-482 du 27 mai 2025. Pour plus d’information consultez le document « L’été sera beau, l’Eté sera chaud ! »
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Une Convention Nationale d’Objectifs de Prévention (CNOP) signée entre la Caisse Centrale de la MSA et les membres du Collège Employeurs et du Collège Salariés du Comité Technique National (CTN) permet à des entreprises agricoles de moins de 199 salariés de signer un contrat de prévention avec la MSA.